Déposée le 15 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) VALAGRO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITASEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 septembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALAGRO FRANCE domicilié(e) Z.I. La Grande Marine - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque VITASEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALAGRO FRANCE, Société anonyme - Z.I. La Grande Marine - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France - SIREN 536650120
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Republication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541273 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu' lagriculture, l'horticulture, la sylviculture résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut engrais pour les terres; compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les alimeents; matières tannantes; adhésifs (matière collantes) destinés à l'industrie. Fongicides, herbicides produits pour la destruction des animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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